Réunion publique Conseil Municipal 22 janvier 20h00

CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 22 janvier 2019 à 20 heures 00

Salle du Châtelet – La Flocellière – Sèvremont

 

1 – APPROBATION DES PROCES-VERBAUX DES SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 NOVEMBRE ET DU 12 DECEMBRE 2018

 

2 – PARTICIPATION DE LA COMMUNE A LA MAINTENANCE DE L’ECLAIRAGE PUBLIC POUR L’ANNEE 2019

 

3 – PARTICIPATION DE LA COMMUNE A LA MAINTENANCE DE LA SIGNALISATION LUMINEUSE POUR L’ANNEE 2019

 

4 – DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION D’EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX

 

5 – APPROBATION DU DOSSIER DU PERMIS D’AMENAGER DU LOTISSEMENT  » LE BESSEC  » (COMMUNE DELEGUEE DE LA FLOCELLIERE)

 

6 – PARTICIPATION VERSEE A VENDEE EAU POUR L’EXTENSION DU RESEAU D’EAU POTABLE NECESSAIRE AU LOTISSEMENT  » LE BESSEC  » (COMMUNE DELEGUEE DE LA FLOCELLIERE)

 

7 – PARTICIPATION VERSEE AU SYDEV POUR L’EXTENSION DES RESEAUX D’ELECTRICITE ET D’ECLAIRAGE PUBLIC NECESSAIRE AU LOTISSEMENT  » LE BESSEC  » (COMMUNE DELEGUEE DE LA FLOCELLIERE)

 

8 – APPROBATION DU DOSSIER DU PERMIS D’AMENAGER DU LOTISSEMENT  » LE VERGER  » (COMMUNE DELEGUEE DE LA POMMERAIE-SUR-SEVRE)

 

9 – PARTICIPATION VERSEE A VENDEE EAU POUR L’EXTENSION DU RESEAU D’EAU POTABLE NECESSAIRE AU LOTISSEMENT  » LE VERGER  » (COMMUNE DELEGUEE DE LA POMMERAIE-SUR-SEVRE)

 

10 – PARTICIPATION VERSEE AU SYDEV POUR L’ECLAIRAGE PUBLIC SUR LE LOTISSEMENT DE LA GIRAUDERIE (COMMUNE DELEGUEE DE SAINT-MICHEL-MONT-MERCURE)

 

11 – PARTICIPATION VERSEE AU SYDEV POUR L’ECLAIRAGE PUBLIC SUR LE LOTISSEMENT DES VERSENNES (COMMUNE DELEGUEE DE SAINT-MICHEL-MONT-MERCURE)

 

12 – MODIFICATION DE LA REMUNERATION DES AGENTS RECENSEURS

 

13 – VERSEMENT D’UN ACOMPTE POUR LA SUBVENTION DUE AU TITRE DU CONTRAT D’ASSOCIATION PASSE AVEC LES ECOLES SAINT JOSEPH (LA FLOCELLIERE), SAINTE-ANNE (SAINT-MICHEL-MONT-MERCURE), SAINT JOSEPH (LES CHATELLIERS-CHATEAUMUR), LES TROIS PONTS (LA POMMERAIE-SUR-SEVRE)

 

14 – VERSEMENT D’UN ACOMPTE POUR LA SUBVENTION DUE A L’ASSOCIATION FAMILLES RURALES DE SAINT-MICHEL-MONT-MERCURE ET A L’ASSOCIATION MONCHAPO DE LA POMMERAIE-SUR-SEVRE

 

15 – ACTE DE SOUS-TRAITANCE AU MARCHE DE CONSTRUCTION D’UNE MAISON MEDICALE (COMMUNE DELEGUEE DE SAINT-MICHEL-MONT-MERCURE)

 

16 – APPROBATION DE L’AVENANT A LA CONVENTION DE TELETRANSMISSION DES ACTES

 

17 – MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION RESSOURCES HUMAINES

 

18 – AVENANTS AU MARCHE DE RESTRUCTURATION ET D’EXTENSION DE L’ECOLE PUBLIQUE JACQUES-BEREAU (2EME TRANCHE)

 

19 – AUTORISATION D’ENGAGEMENT DES DEPENSES AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF

 

20 – TARIFS DE LOCATION DES SALLES COMMUNALES POUR 2019

 

21 – DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

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