Conseil municipal

Ordre du jour du Conseil Municipal du 12 décembre 2018 à 19 h 30

Salle du Châtelet – La Flocellière

  1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 29 novembre 2018
  2. Présentation du fonctionnement d’une agence postale communale
  3. Suite donnée au jugement de la cour administrative d’appel de Nantes du 9 novembre 2018 concernant l’autorisation relative au barrage de la Blotière (Commune déléguée de Saint-Michel-Mont-Mercure)
  4. Avenant n° 2 au contrat de maîtrise d’œuvre de la maison médicale
  5. Modification du règlement intérieur
  6. Présentation du bilan social 2017
  7. Approbation de la convention relative à la mise à disposition par le centre de gestion d’un chargé d’inspection en santé et sécurité du travail
  8. Indemnité de conseil du trésorier
  9. Décisions modificatives
  10. Demande de subvention exceptionnelle de l’APEL Saint Joseph
  11. Suppression d’exonération de taxes foncières
  12. Clôture du budget assainissement
  13. Clôture du budget Lotissement du Bois
  14. Clôture du budget Castel Avenir
  15. Décisions du maire prises par délégation du Conseil Municipal

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