CONSEIL MUNICIPAL – AVIS DE REUNION

Séance du 29 novembre 2018 à 20 heures 30
Salle du Châtelet – La Flocellière – SEVREMONT

ORDRE DU JOUR :

1 – APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 OCTOBRE 2018

2 – CHOIX DE LA SOCIETE CHARGEE DE L’ETUDE SUR LES POLARITES DE LA COMMUNE DE SEVREMONT

3 – AVENANT N° 2 AU CONTRAT DE MAÎTRISE D’OEUVRE DE LA MAISON MEDICALE

4 – AVENANTS AU MARCHE DE RESTRUCTURATION ET D’EXTENSION DE L’ECOLE PUBLIQUE JACQUES-BEREAU (2EME TRANCHE)

5 – STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE POUZAUGES MODIFICATIONS STATUTAIRES TRANSFERT DE LA COMPETENCE ASSAINISSEMENT

6 – TARIFS ASSAINISSEMENT 2019

7 – VERSEMENT D’UNE SUBVENTION AU CCAS

8 – DECISIONS MODIFICATIVES

9 – PARTICIPATION VERSEE AU SYDEV POUR LA SECURISATION DES RESEAUX A LA SICOTIERE (COMMUNE DELEGUEE DE LA FLOCELLIERE)

10 – APPROBATION DU PROGRAMME DE RENOVATION DE L’ECLAIRAGE PUBLIC POUR L’ANNEE 2018

11 – APPROBATION DE LA CONVENTION DE SERVITUDE POUR LA DEPOSE ET LA POSE D’UN MAT RUE AMIRAL ALQUIER

12 – MODIFICATION DU NOM DES RUES

13 – DECLASSEMENT D’UNE PARTIE DE LA VOIRIE COMMUNALE (COMMUNE DELEGUEE DE LA FLOCELLIERE)

14 – VENTE D’UN TERRAIN COMMUNAL (COMMUNE DELEGUEE DE LA FLOCELLIERE)

15 – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

16 – LANCEMENT D’UNE PROCEDURE DE MISE EN CONCURRENCE POUR LA PASSATION D’UNE CONVENTION DE PARTICIPATION RELATIVE AU RISQUE  » PREVOYANCE  »

17 – APPROBATION DU DOCUMENT UNIQUE D’EVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS

18 – RECRUTEMENT D’AGENTS POUR LE RECENSEMENT

19 – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L’ETAT POUR LA RESTAURATION DU MONUMENT AUX MORTS DE LA COMMUNE DELEGUEE DE LA FLOCELLIERE

20 – LOCATIONS DE TERRES 2018-2019

21 – TARIF HORAIRE DU PERSONNEL POUR LE CALCUL DES TRAVAUX EN REGIE-2019

22 – LOCATION DE SALLE

23 – CONCESSIONS DU CIMETIERE DE LA COMMUNE DELEGUEE DE LA POMMERAIE SUR SEVRE

24 – DEMANDE DE PARTICIPATION POUR DES FRAIS DE FORMATION

25 – CONVENTION D’ENTRETIEN DU CALVAIRE A LA BARADELIERE

26 – PRESENTATION DU FONCTIONNEMENT D’UNE AGENCE POSTALE COMMUNALE

27 – DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

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