Conseil Municipal du 25 avril 2018 – 19 h 30

Salle du Châtelet – La Flocellière – Sèvremont

  1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 28 mars 2018
  2. Révision du zonage d’assainissement de la commune déléguée de La Flocellière
  3. Avenant au contrat d’exploitation de la station d’épuration de la commune déléguée de La Flocellière
  4. Candidature d’adhésion au réseau des « Petites Cités de Caractère »
  5. Adhésion au label « Villes et Villages Fleuries »
  6. Transfert à Vendée Habitat des cautions versées pour des locations communales
  7. Vote des subventions 2018
  8. Approbation de la convention de confection de repas entre la commune de Sèvremont et le CCAS de Sèvremont
  9. Approbation du règlement enfance-jeunesse
  10. Approbation du règlement du restaurant scolaire
  11. Avenants au marché de restructuration et d’extension de l’école publique Jacques Bereau (2eme tranche)
  12. Location communale
  13. Restauration des enduits intérieurs de l’église Saint Martin sur la commune déléguée de La Pommeraie sur Sèvre
  14. Demande de subvention auprès du conseil départemental de la Vendée pour la restauration des abats-sons de l’église de la commune déléguée de La Flocellière
  15. Décision modificative
  16. Création d’un emploi non permanent
  17. Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal

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