CONSEIL MUNICIPAL DU 14 SEPTEMBRE 2017

SALLE DU CHÂTELET – 19H00

ORDRE DU JOUR

1 – APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 JUILLET 2017
2 – PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL DU PAYS DE POUZAUGES : DEBAT SUR LES ORIENTATIONS DU PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE
3 – ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES – CONTRAT GROUPE PROPOSE PAR LE CENTRE DE GESTION
4 – CONTRAT COMMUNAL D’URBANISME
5 – ELIMINATION DES DEPOTS SAUVAGES DE DECHETS – INFRACTION AU REGLEMENT DE COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES
6 – DECISION MODIFICATIVE N°1 (BUDGET CASTEL AVENIR)
7 – DECISION MODIFICATIVE N°1 (BUDGET ASSAINISSEMENT)
8 – AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LA DEMANDE PRESENTEE PAR LE GAEC LIMOVENTS EN VUE D’OBTENIR L’AUTORISATION UNIQUE D’EXPLOITER UNE UNITE DE METHANISATION DE MATIERES ORGANIQUES SITUEE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE TREIZE-VENTS
9 – PARTICIPATION VERSEE AU SYDEV POUR LA MISE EN PLACE D’UN ECLAIRAGE A L’ABRI-BUS DE LA CHAMBAUDIERE (COMMUNE DELEGUEE DE SAINT MICHEL MONT MERCURE)
10 – CHOIX DES ENTREPRISES CHARGEES DES TRAVAUX DE CONSTRUCTION D’UNE MAISON MEDICALE
11 – MISE EN OEUVRE DU CONTRAT VENDEE TERRITOIRES
12 – ADHESION A LA FONDATION DU PATRIMOINE
13 – TARIFS APPLICABLES AU CENTRE MUNICIPAL DE SANTE
14 – TARIFS POUR LA POSE DE PANNEAUX COMMERCIAUX
15 – REMBOURSEMENT DE FRAIS
16 – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
17 – CREATION D’UN EMPLOI LIE A UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE
18 – DÉCISIONS DU MAIRE PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

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