Conseil Municipal du 18/07/2017

Conseil Municipal
Séance du 18/07/2017 à 19 heures 30
Salle du Châtelet – La Flocellière – Sèvremont

ORDRE DU JOUR
1 – APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JUIN 2017
2 – REFINANCEMENT D’EMPRUNTS
3 – DECISION MODIFICATIVE N°2 (BUDGET PRINCIPAL)
4 – PARTICIPATION VERSEE AU SYDEV POUR UNE EXTENSION DU RESEAU ELECTRIQUE SUR LA VOIE COMMUNALE 201 (COMMUNE DELEGUEE DE LA FLOCELLIERE)
5 – CHOIX DES ENTREPRISES CHARGEES DES TRAVAUX DE RESTRUCTURATION ET D’EXTENSION DE L’ECOLE PUBLIQUE JACQUES BEREAU (2EME TRANCHE)
6 – CHOIX DE L’ENTREPRISE CHARGEE DES TRAVAUX D’AMENAGEMENT D’UNE PISTE MIXTE
7 – VOTE D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION N’JOY
8 – ADHESION AU CAUE ET A l’ADILE
9 – VALIDATION DE LA PROCEDURE DE TRANSFERT DE LA COMPETENCE PRODUCTION D’EAU POTABLE DU SIAEP DE ROCHEREAU À VENDÉE EAU ET D’ADHESION DU SIAEP A VENDEE EAU POUR L’INTEGRALITE DE LA COMPETENCE  » EAU POTABLE  » AU 31 DECEMBRE 2017
10 – MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE POUZAUGES
11 – PARTICIPATION AU SIVU TRANSPORTS NORD-EST DE CHANTONNAY
12 – DECISION MODIFICATIVE N°1 (BUDGET CASTEL AVENIR)
13 – TARIFS
14 – RETRAIT DE LA DELIBERATION D34-05-2017
15 – CREATION D’UN EMPLOI EN APPLICATION DE L’ARTICLE 3,2°, DE LA LOI N° 84-53 DU 26 JANVIER 1984 (BESOIN LIE A UN ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITE
16 – MISE EN PLACE DE L’ECLAIRAGE PUBLIC POUR LE LOTISSEMENT DE LA FOLIE SUR LA COMMUNE DELEGUEE DE SAINT-MICHEL-MONT-MERCURE
17 – CONSTRUCTION DE LOGEMENTS SOCIAUX SUR LE LOTISSEMENT DU BESSEC SUR LA COMMUNE DELEGUEE DE LA FLOCELLIERE
18 – DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU PROGRAMME FEADER POUR LA CONSTRUCTION D’UNE MAISON MEDICALE
19 – LOCATION DU LOCAL COMMERCIAL SUR LA COMMUNE DELEGUEE DE LES CHATELLIERS-CHATEAUMUR
20 – LOCATION D’UN ESPACE POUR L’IMPLANTATION D’UNE ANTENNE RELAIS FREE
21 – ORGANISATION DE VENTES LORS D’ACTIVITES ENFANCE/JEUNESSE
22 – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
23 – AUTORISATION DE RECOURS AU SERVICE CIVIQUE

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