Conseil Municipal du 23 mai 2017

Conseil Municipal
Séance du 23/05/2017 à 19 heures 30
Salle du Châtelet – La Flocellière

ORDRE DU JOUR :
1 – APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 AVRIL 2017
2 – PARTICIPATION VERSEE A VENDEE EAU POUR UNE EXTENSION DU RESEAU D’EAU POTABLE SUR LA VOIE COMMUNALE 201 (COMMUNE DELEGUEE DE LA FLOCELLIERE)
3 – PARTICIPATION VERSEE AU SYDEV POUR UNE EXTENSION DU RESEAU ELECTRIQUE SUR LA VOIE COMMUNALE 201 (COMMUNE DELEGUEE DE LA FLOCELLIERE)
4 – CHOIX DE L’ENTREPRISE CHARGEE DES TRAVAUX D’UN AMENAGEMENT DE SECURITE SUR LA VOIE COMMUNALE 201 (COMMUNE DELEGUEE DE LA FLOCELLIERE)
5 – CHOIX DU GEOMETRE CHARGE DE LA CONCEPTION ET DE LA MAITRISE D’OEUVRE DES TRAVAUX D’UN AMENAGEMENT DE SECURITE SUR LA VOIE COMMUNALE 201 (COMMUNE DELEGUEE DE LA FLOCELLIERE)
6 – CHOIX DE L’ENTREPRISE CHARGEE DES TRAVAUX DE POINT A TEMPS
7 – LOCATION DE MODULAIRES PENDANT LES TRAVAUX DE L’ECOLE PUBLIQUE JACQUES BEREAU
8 – MISE EN PLACE D’UN CONTRAT COMMUNAL D’URBANISME
9 – MISE EN PLACE D’UN GROUPE DE TRAVAIL SUR LA MUTUALISATION
10 – APPROBATION DU PROTOCOLE D’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
11 – DETERMINATION DU TAUX DE PROMOTION D’AVANCEMENT DE GRADE
12 – ACTE DE SOUS-TRAITANCE AU MARCHE DE VIABILISATION DU LOTISSEMENT DE LA GIRAUDERIE
(Saint-Michel-Mont-Mercure)
13 – ACTE DE SOUS-TRAITANCE AU MARCHE DE VIABILISATION DU LOTISSEMENT CASTEL AVENIR (Les
Châtelliers-Châteaumur)
14 – AVENANTS AUX MARCHES RELATIFS A LA CONSTRUCTION D’UN RESTAURANT SCOLAIRE, D’UN CENTRE PERISCOLAIRE ET D’UNE BIBLIOTHEQUE (Les Châtelliers-Châteaumur)
15 – ATTRIBUTION DU MARCHE RELATIF AUX TRAVAUX DE VOIRIE
16 – VENTE D’UN TERRAIN COMMUNAL
17 – ADMISSIONS EN NON VALEUR
18 – VOTE DES SUBVENTIONS 2017
19 – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA VENDEE ET DE LA DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES DES PAYS DE LA LOIRE POUR LA RESTAURATION DES PEINTURES MURALES ET DE L’ENDUIT DE L’EGLISE DE LA COMMUNE DELEGUEE DE LA POMMERAIE-SUR-SEVRE
21 – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA VENDEE, DE LA PREFECTURE DE LA VENDEE ET D’UN PARLEMENTAIRE VENDEEN POUR LA RESTAURATION DES ENDUITS INTERIEURS DE L’EGLISE SAINT MARTIN DE LA COMMUNE DELEGUEE DE LA POMMERAIE SUR SEVRE
20 – PARTICIPATION VERSEE AU SYDEV POUR L’EFFACEMENT DES RESEAUX AERIENS RUE MARECHAL DE LATTRE DE TASSIGNY – COMMUNE DELEGUEE DE LA FLOCELLIERE
22 – PARTICIPATION VERSEE AU SYDEV POUR L’EFFACEMENT DES RESEAUX AERIENS RUE MARECHAL LECLERC – COMMUNE DELEGUEE DE LA FLOCELLIERE
23 – VOTE DES TARIFS 2017-2018 POUR LE PERISCOLAIRE ET CENTRE DE LOISIRS
24 – VOTE DES TARIFS DU RESTAURANT SCOLAIRE POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2017-2018
25 – VOTE DES TARIFS POUR LES TAP
26 – APPROBATION DU REGLEMENT DU SERVICE ENFANCE JEUNESSE
27 – APPROBATION DU REGLEMENT DU RESTAURANT SCOLAIRE
28 – CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN TERRAIN PRIVE POUR CAMP D’ETE
29 – VOTE DES TARIFS DU CAMP D’ETE 2017
30 – CONVENTION D’AGREMENT AVEC L’AGENCE NATIONALE POUR LES CHEQUES VACANCES (ANCV)
31 – SUBVENTIONS  » SERVICES A LA POPULATION  »
32 – LOCATION DE LA SALLE CHATEAUMUR ET DU RANG DE BOULES
33 – LOCATION DU PARC DES ILOTS
34 – REMBOURSEMENT DE FRAIS DE DEPLACEMENT – FORMATIONS POUR LE BON FONCTIONNEMENT DE L’AGENCE POSTALE DE LA POMMERAIE-SUR-SEVRE
35 – VERSEMENT D’UNE GRATIFICATION FINANCIERE STAGIAIRE BAFA, BONNEAU LUCIE
36 – DELEGATION DU MAIRE : AUTORISATION DE RECRUTEMENT D’AGENTS NON TITULAIRES OCCASIONNELS EN L’ABSENCE DE CADRE D’EMPLOIS DE FONCTIONNAIRES
37 – DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

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